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La garatie Homme clé / Femme Clé

Vous êtes dirigeant et votre entreprise repose sur votre savoir-faire unique, votre expertise ou sur vos responsabilités ?

Vous êtes un élément indispensable au bon fonctionnement de l’entreprise et votre disparition ou votre incapacité de travail aurait des conséquences graves en termes de chiffre d’affaires, ou causerait même directement l’arrêt définitif de l’activité de l’entreprise ?

Vous êtes ce qu’on appelle un Homme Clé ou une Femme Clé !

Les conséquences de la disparition brutale d’un Homme Clé sont généralement très lourdes pour une société. En effet, 1 entreprise sur 3 se retrouve en cessation d’activité après la disparition imprévisible d’un individu essentiel à l’entreprise. Il est donc indispensable d’assurer l’Homme Clé/Femme Clé au sein de l’entreprise.

Quels sont les risques couverts ?

Des solutions existent pour assurer la pérennité de l’activité et préserver l’entreprise en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès de l’Homme Clé qui ne s’assure pas à titre personnel.
Cette garantie est souscrite par l’entreprise, pour l’entreprise, l’Homme Clé étant le porteur du risque. Elle vise à compenser les pertes d’exploitation essuyées par l’entreprise.

Il s’agit de verser un capital ou des indemnités journalières directement à l’entreprise quelle que soit son activité ou sa forme juridique.

Bien souvent, le contrat porte sur la personne du dirigeant, mais il peut s’agir d’un autre collaborateur sans lequel toute activité est bloquée comme par exemple le chef dans un restaurant, un directeur scientifique ou informatique, le nez dans une parfumerie, un commercial représentant un pourcentage important du chiffre d’affaire…etc.

Concrètement, l’assurance Homme Clé couvre :

• Le manque à gagner (pertes d’exploitation)
• Le remboursement des emprunts professionnels
• Le coût d’adaptation à la nouvelle situation (réorganisation, recherche d’un remplaçant lorsque cela est possible)
• La réputation de l’entreprise auprès des clients, partenaires commerciaux…etc.

Cette assurance peut également couvrir un prêt bancaire professionnel :

• Dès la souscription du contrat ou tout au long de la vie du contrat
• Par la bascule du bénéficiaire « entreprise » vers le bénéficiaire «banque» à hauteur des sommes dues
• Au fur et à mesure du remboursement du prêt, l’entreprise redevient l’unique bénéficiaire du capital décès.

Cotisations de la garantie Homme Clé

Le montant de la prime d’assurance est calculé par l’assureur, en fonction de critères tels que : l’âge de l’homme clé, sa profession, son état de santé (fumeur ou non…) et du montant de l’indemnité estimée.
Les primes représentent une charge d’exploitation et sont donc déductibles par l’entreprise l’année de leur versement.

Le montant du capital et des indemnités qui seront versés en cas de décès de l’assuré, sont déterminés par l’entreprise et précisés dans le contrat.
L’entreprise aura au préalable calculé une estimation des conséquences financières, soit d’une incapacité temporaire de travail, soit du décès de l’homme clé.

Qu’en est-il en présence d’associés ?

La constitution d’une société peut être composée de plusieurs associés, le capital social est alors réparti entre les mains de plusieurs partenaires.

En cas de disparition d’un associé, ses héritiers vont récupérer des droits, mais aussi des obligations qui forment l’entreprise. Les règles de dévolution successorale applicables à l’entreprise ne diffèrent en rien de celles relatives aux autres biens. Des difficultés financières et relationnelles avec les héritiers peuvent alors émerger pour les associés survivants risquant de les empêcher de conserver le contrôle de l’entreprise.

Souscrire une protection entre associés permet de racheter aux héritiers les parts de l’associé défunt.

Un capital est alors versé aux associés survivants en cas de décès, d’Invalidité Absolue et Définitive (IAD) ou d’invalidité Permanente Totale (IPT) de l’associé assuré.

Cotisations de la garantie entre associés

Si le contrat est souscrit par un associé, les cotisations ne sont pas déductibles.
Si le contrat est souscrit par l’entreprise, les cotisations seront réintégrées dans la rémunération de l’associé et soumises à l’impôt.

Souscrire une garantie Homme Clé permet de protéger votre entreprise des difficultés financières en cas de décès ou d’invalidité du dirigeant, du fondateur ou d’un collaborateur indispensable à l’entreprise.
C’est également un avantage fiscal pour l’entreprise qui peut déduire les cotisations de son bénéfice imposable. En présence d’associés, il est nécessaire de souscrire en complément une garantie entre associés afin qu’ils puissent conserver le contrôle de l’entreprise.

Pensez aussi à vous protéger vous et votre famille en cas de souci de santé ou à plus long terme pour préparer votre retraite.

Nous mettons toute notre expertise à votre service afin de trouver la solution adaptée à votre situation parmi nos partenaires.

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